 |
Les mentions légales de Association Savaland.org Site vitrine de l'association www.savaland.org RAISON SOCIALE ET DENOMINATION Association Savaland B.P. 80043 40501 – SAINT-SEVER CEDEX
e-mail : savaland@savaland.org Tél. 06 63 08 09 50 – 08 70 44 50 43 (Skype)
N° SIRET : 498 470 293 000 16 – Code APE 913 E déclaration le 27/03/2007 à Préfecture des Landes sous le N°W832000010 et J.O. du 28/04/2007 sous le N°1276/20070017
HEBERGEUR
1&1 Internet SARL 7, place de la Gare 57200 Sarreguemines
DONNEES PERSONNELLES
D'une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Vous pouvez exercer ces droits à partir de votre compte membre sur notre site directement ou en nous contactant, par courrier, à l'adresse ci-dessous, en justifiant votre identité: Association Savaland – BP 80043 – 40501 ST SEVER CEDEX - qui a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le N° de déclaration 1240922 en date du 22/10/2007 et 1240922 Version 1 du 06/11/2007. Site de la CNIL :http://www.cnil.fr
RESPONSABILITE
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de l’Association Savaland, celui-ci ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites. L’Association Savaland ne saurait garantir aux internautes l'exactitude, et l'actualité des informations fournies ainsi que la disponibilité de ces outils. En conséquence, la responsabilité l’Association Savaland ne pourra être engagée du fait de l'utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ses sites ou ses blogs. Les membres bénévoles de l’association éditeurs et concepteurs des sites ne pourront pas être tenus pour responsable des litiges entre internautes ou entreprises, sociétés affiliations ou partenaires si il y a il y a lieu.
REPRODUCTION - REPRESENTATION
Le présent site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, sans le consentement de l'éditeur est interdite (y compris les bases de données). Notre site a fait l'objet d'un dépôt sous le numéro 00043275 à www.copyrightdepot.com/images/Copyright_comlogo1.gif .
CONCEPTION - REALISATION des SITES
Conception et réalisation Développement et réalisation technique Gestion des bases de données Charte graphique - Crédit photos Membres actifs, et amis de l’association.
Nous remercions M.J. Dalm, maire de St-Sever, président de la C.C. du Cap de Gascogne, de nous avoir autorisé à reproduire les informations sur le site de St-Sever et du CC du Cap de Gascogne
© Photos de la Ville de St – Sever
http://www.cc-capdegascogne.fr http://www.saint-sever.fr Pour les photos nous remercions nos amis :
© Photos A. Comellas – son blog :http://garage.over-blog.net/
© Photos William Lucas – son blog :http://www.galeriewilliamlucas.book.fr/
© Photos Max Loubère – son site : http://f0cyr.free.fr/ © Photos de F. et S. Ch. du Sénégal – © Photos P.R. – © Photos D. Blanc © Photos V.B. – © Photos de la Ville de St – Sever © Phtos B. Schwartz © Photos M. & E. R.
CONTENU - MISE A JOUR
Si une photo, texte, ou document publiés sur ce site venait à contrevenirau droit d’un tiers, l’Association Savaland s’engage à retirer le cliché litigieux après réclamation faite pa l'email du site et en indiquant dans quelle page du site se situe le cliché et également les coordonnéesdu demandeur justifiant sa demande. Les informations mises à disposition sur les sites de l’Association Savaland n'ont qu'une valeur indicative. Son contenu peut comporter des oublis ou erreurs qui sont susceptibles d'être modifiés ou mis à jour le dans les plus brefs délais. Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en utilisant notre e-mail de contact : savaland@savaland.org
|
 |